FAQ
À propos du calcul.
Informations générales uniquement ; le libellé de la clause d’off-hire prévaut.
Comment l’off-hire est-il calculé ?
Selon une clause d’off-hire de période, le loyer est déduit pour toute la période pendant laquelle le plein fonctionnement du navire est empêché par un événement d’off-hire, au prorata du loyer journalier. Selon une clause de perte nette de temps, seul le temps effectivement perdu par les affréteurs est déduit. Ce calculateur applique la période que vous saisissez.
Les soutes consommées pendant l’off-hire sont-elles déductibles ?
De nombreuses chartes-parties prévoient que le combustible consommé pendant que le navire est off-hire est à la charge de l’armateur, de sorte que sa valeur est déduite avec le loyer. Vérifiez la clause : son libellé, et le fait que le navire faisait route ou était à l’arrêt, sont déterminants.
Quels événements mettent un navire off-hire ?
Les événements typiquement énumérés comprennent l’insuffisance d’équipage ou d’approvisionnements, la panne ou l’avarie de la coque ou des machines, la mise en cale sèche, l’immobilisation à la suite d’un accident d’avarie et, selon le formulaire et les clauses additionnelles, la saisie ou l’immobilisation par les autorités.
Les affréteurs peuvent-ils déduire l’off-hire du loyer par anticipation ?
En droit anglais, les affréteurs peuvent en principe opérer sur le loyer une déduction raisonnable et de bonne foi au titre de l’off-hire. Une déduction injustifiée peut les exposer au retrait du navire : les déductions doivent donc être calculées avec soin et documentées.
Analyse gratuite du dossier
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